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Impressum – Conditions d’utilisation – Copyright

Editeur

Le site internet accessible, notamment, à l’adresse https://www.luc-melotte.be (ci-après : le « Site ») est la propriété de Luc MELOTTE

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes : le Site est hébergé par la société NETUX, Rue de Thys, 1A, 4360 OREYE , BELGIQUE ; +32 (0)486 135 309.

Conception graphique et modèle WordPress : Moon by Osetin

Responsable contenu digital: Luc MELOTTE

Web technique et développement informatique : Simon MELOTTE, Network Security Engineer & Web Developer.

Propriété intellectuelle

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par la législation belge en matière de propriété intellectuelle, droits d’auteurs et droits voisins ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

Luc MELOTTE est seul habilité (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du Site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par la législation belge en matière de propriété intellectuelle, droits d’auteurs et droits voisins que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite sauf autorisation écrite et préalable Luc MELOTTE, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de Luc MELOTTE et celui-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.

Des renseignements peuvent être demandé via le formulaire de contact.

Copyright – Précisions

Les photos et vidéos sont sous droits d’auteur et leur utilisation ne peut être faite que si des royalties sont versées à l’auteur ou que ce dernier donne, à titre exceptionnel, l’autorisation de les publier, avec la mention explicite de l’auteur et un lien vers son site internet.

Responsabilité

Luc MELOTTE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Luc MELOTTE ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de Luc MELOTTE à l’égard de l’internaute. En particulier, ce dernier ne saurait être tenu pour responsable :

  • de toute imprécision, inexactitude ou omission desdites informations ;
  • de tout dommage éventuel résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification desdites informations ;
  • et, plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, liées à l’accès (ou à l’impossibilité d’accéder au Site), au contenu, à l’utilisation du Site et/ou au crédit accordé à une quelconque information provenant de ce dernier

Droit applicable et attribution de juridiction

Sous réserve d’autres dispositions légales, ce Site internet et son utilisation, ainsi que les services liés à ce site, sont régis exclusivement par le droit belge. Tout litige entre les parties sera soumis au tribunal de commerce de Liège (Belgique).

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